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Marques déposées par la société PUECH PHILIPPE
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Domaine Le Sault
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Le Sault
PUECH PHILIPPE

Numéro de dépôt :
99777496
Date de dépôt :
25/02/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2009

Présentation de la marque Domaine Le Sault

Déposée le 25 février 1999 par la société PUECH PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine Le Sault » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la société PUECH PHILIPPE domicilié(e) Domaine Le Sault, 11200 THEZAN DES CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 869 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUECH PHILIPPE - France.

La marque Domaine Le Sault a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Le Sault est expirée depuis le 25 février 2009.

PUECH PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : M by P PRIVATE CONCIERGE , GENEDRAW , CHATEAU SALTUS


PUECH PHILIPPE - Domaine Le Sault, 11200 THEZAN DES CORBIERES - France - SIREN 420869083


PUECH PHILIPPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Vin de pays, vin d'appellation d'origine.